Comment protéger son livre ?

Comment protéger son livre ?

Chers auteurs et éditeurs, votre livre c’est un peu comme votre bébé. La gestation est longue et périlleuse avant l’accouchement, alors vous devez tout faire pour le protéger. Ce serait dommage, après tant d’efforts, de vous le faire voler par des petits gars mal intentionnés. La probabilité est faible, sans faire injure à la qualité de votre manuscrit, mais elle existe car les mauvais gens s’affairent en coulisse à pourrir l’existence de certains d’entre nous, pour s’enrichir ou simplement pour le plaisir. Comment réagiriez-vous si votre bébé vous était dérobé ? Vous feriez tout pour le récupérer, allant jusqu’à prouver votre lien de parenté grâce à une analyse ADN. Pour un livre, c’est la même chose, vous devez prouver que vous êtes l’auteur de votre livre. En théorie facile, mais dans la pratique, il est difficile de prouver « l’antériorité du droit d’auteur » comme nommé dans le droit français. Heureusement, de nombreux procédés permettent de prouver l’antériorité sur votre œuvre. Voici une liste des principaux moyens de protéger son livre des copieurs.

1. S’envoyer le livre par mail

C’est la méthode de protection de livre la plus simple et rapide mais, d’après moi, la moins fiable de toutes. Elle est d’ailleurs souvent critiquée car facilement manipulable.

En écrivant un mail dans lequel apparaissent vos nom et prénom, votre éventuel pseudo, le titre du livre et ses caractéristiques (nombre de pages, de mots et tout ce qui peut être utile), en mettant en pièce joint votre manuscrit dans un format facilement lisible (Word ou PDF) et en l’envoyant à votre (vos) adresse(s) de messagerie générique(s) comme gmail, hotmail, outlook, yahoo, orange ou même l’antique wanadoo, vous protégez théoriquement votre manuscrit, sans limite de temps.

Attention : il faut impérativement vous envoyer ces informations par mail et non depuis votre site web ou votre propre nom de domaine. Car, en accédant au serveur de stockage des mails, vous pourriez falsifier la date d’envoi faisant preuve d’antériorité du droit d’auteur, la rendant réfutable en justice.

2. S’envoyer le livre en lettre recommandée

C’est une autre méthode assez simple pour protéger son livre, peu cher et légèrement plus fiable que le mail, même si elle est tout autant blâmée car manipulable une fois encore.

En envoyant à votre adresse personnelle, avec accusé de réception, votre manuscrit sur un support physique (manuscrit papier ou manuscrit numérique sur clé USB, disque dur, DVD, etc.), accompagné d’une lettre d’explication signée contenant vos nom et prénom, votre éventuel pseudo, le titre du livre et ses caractéristiques (nombre de pages, de mots et tout ce qui peut être utile), vous protégez théoriquement votre manuscrit, sans limite de temps. À condition toutefois, lorsque vous recevez l’enveloppe, de ne pas l’ouvrir, le cachet daté de la poste faisant office de preuve d’antériorité pour le contenu de l’enveloppe.

Bon à savoir : en collant l’étiquette du recommandé sur le rabat d’ouverture de l’enveloppe, vous pourrez prouver qu’elle n’a jamais été ouverte. Personne ne pourra vous reprocher de vous être envoyé une lettre vide pour y placer du contenu par la suite. Des petits malins s’y sont déjà essayé.

3. Transmettre le livre dans une enveloppe Soleau à l’INPI

Voici une autre méthode pour prouver l’antériorité du droit d’auteur, faisant intervenir un tiers, en l’occurrence l’INPI. De fait, elle est plus fiable que les précédentes. Son coût s’avère logiquement plus élevé et ses contraintes limitent vos capacités d’action.

En commandant une enveloppe Soleau en ligne (15 €) et en l’envoyant à l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), ou en la remettant au siège de l’institut, vous protégez votre manuscrit. L’enveloppe doit contenir vos nom, prénom et adresse aux emplacements prévus sur les deux volets de l’enveloppe (un pour vous, un pour l’INPI) et peut abriter un support papier de 7 pages maximum et faire maximum 5 mm d’épaisseur. Par conséquent, impossible d’y glisser votre manuscrit complet, un disque dur, une clé USB. Pourquoi cette restriction ? Pour permettre à l’INPI de dater l’enveloppe en la perforant, cet élément clé faisant preuve d’antériorité. Cette méthode n’est pas limitée dans le temps, à moins d’ouvrir l’enveloppe, dans quel cas elle est valable 5 ans.

Bon à savoir : le dépôt e-Soleau (15 € pour 10 mo), valable 5 ans renouvelable, permet de protéger des fichiers entiers, votre manuscrit dans son intégralité en somme (300Mo maximum, vous avez de la marge mais le prix peut atteindre 305 € !)

Plus d’infos sur https://www.inpi.fr/fr/proteger-vos-creations/lenveloppe-soleau/enveloppe-soleau

4. Déposer le livre chez un huissier ou un notaire

Cette méthode de protection de livre est la plus sûre et la plus flexible de toutes, mais également l’une des plus onéreuses.

En déposant, auprès d’un officier ministériel, une enveloppe, un carton, une boite ou tout autre objet de votre choix contenant les éléments de votre choix en rapport avec votre livre, vous le protégez, sans limite de temps. Aucune contrainte, vous pouvez faire le dépôt de vos rêves. Revers de la médaille, un coût élevé : 300 € environ.

5. Protéger le livre auprès de la SGDL

Voici une autre méthode sûre, faisant intervenir un tiers, et relativement abordable pour protéger votre livre, comparé au dépôt chez huissier / notaire.

En envoyant par courrier postal votre manuscrit sous format papier ou numérique et un chèque de 45 € à la Société des Gens De Lettres (SGDL), vous protégez votre manuscrit durant 4 ans (renouvelable) et recevez une attestation datée. C’est la méthode de dépôt traditionnelle. Le préenregistrement en ligne du dépôt du livre permet de bénéficier d’une remise de 5 €.

Très bon à savoir : il existe également d’autres formes de dépôt de livre à la SGDL.

  • Le dépôt Cleo permet de déposer une empreinte numérique sur votre livre, moyennant 10 € par an. Il ne s’agit pas de « déposer » son livre, littéralement parlant, mais d’authentifier et de dater un livre à partir de son ordinateur
  • Le dépôt Cléo+ permet, en plus de l’empreinte Cleo, de sauvegarder des fichiers sur les serveurs de la SGDL allant jusqu’à un poids de 10 Go moyennant 10€ par an + 2€ par tranche de 10 Mo de poids de fichier supplémentaire.

Plus d’infos sur https://www.sgdl.org/sgdl-accueil/services-de-la-sgdl/protection-des-oeuvres

6. Déposer le livre à la SNAC

Tout aussi sûr et abordable que le dépôt auprès de la SGDL, cette méthode est relativement similaire. Elle est surtout connue dans le milieu musical mais fonctionne parfaitement dans le milieu littéraire.

En déposant sur place ou envoyant par courrier postal votre manuscrit sous format papier ou numérique et un chèque ou espèces de 37 € au Syndicat National des Auteurs (SNAC), vous protégez votre manuscrit durant 5 ans (renouvelable) et recevez une attestation datée.

Attention : la première page des œuvres doit comporter la mention « Tous droits réservés par…(auteurs) et par…(compositeurs) », être datée (la date de création) et être signée par tous les auteurs.

Plus d’informations sur https://www.snac.fr/site/faire-un-depot/

7. Déposer le livre à la SCAM

Tout aussi sûr et plus abordable que le dépôt chez SGDL et la SNAC, la SCAM Vélasquez est une filiale associative de la SCAM (Société Civile des Auteurs Multimédia), une société française de gestion et de protection du droit d’auteur, dont l’un des objets est la gestion du service de protection des œuvres nommé Clicdépôt.

En envoyant votre manuscrit par courrier postal, en le déposant sur place ou sur le site internet de ClicDépôt, et en réglant par chèque bancaire ou postal la somme de 18 € pour les particuliers et 60 € pour les entreprises, vous protégez votre manuscrit durant trois ans, renouvelable.

Bon à savoir : après 3 ans, le renouvellement de la protection pour trois nouvelles années se fait selon les mêmes conditions tarifaires. Il est possible de protéger votre livre pour 5 ans (38 € pour les particuliers et 140 € pour les professionnels).

Plus d’informations sur http://www.scam.fr/D%C3%A9clarer-vos-%C5%93uvres

8. Déposer le livre chez copyright

Méthode sûre, plus abordable que de nombreuses autres méthodes de protection et, contrairement à ce que certains pensent, valable en France (comme dans tous les pays signataires de la convention de Berne), le copyright n’est pas un système de protection des œuvres, il diffère du droit d’auteur mais il assure parfaitement le lien de parenté entre l’auteur et son livre par une preuve d’antériorité.

En déposant sur le site internet de copyright votre manuscrit numérique et en réglant par Paypal la somme de 12,5€, vous protégez votre manuscrit pour une durée illimitée et recevez un certificat par mail.

Plus d’informations sur https://copyright.be/deposer-un-copyright.html

9. Déposer le livre sur MaPreuve.com

Reconnue par les normes nationales (RGS) et européennes (ETSI) en matière de confiance numérique, cette méthode est encore plus sûre que copyright et est, sur le papier, moins cher, ce qui ne s’avère pas exact dans la pratique si vous ne protégez qu’un livre. Si vous protégez plusieurs livres, elle sera effectivement plus économique ce qui en fait un outil parfait pour les professionnels.

En déposant votre manuscrit numérique sur le site web MaPreuve et en achetant un pack de crédits (crédits que vous utilisez ensuite à votre guise sur le site), vous protégez votre manuscrit pour une durée illimitée et recevrez un certificat par mail.

Bon à savoir : 1 crédit correspond à l’enregistrement d’un document et le pack minimum à acheter est celui de 3 crédits à 25 € HT (il existe de nombreux packs comme celui à 50 crédits pour 280€ HT).

Plus d’informations sur https://www.mapreuve.com/fr/creez-une-preuve.php

10. Publier le livre

Lorsque votre livre est publié au format numérique ou papier, qu’il a été exploité, imprimé, commercialisé sur un site de vente en ligne comme Chapitre, Decitre, Amazon ou la Fnac, prouver l’antériorité est facile puisque votre livre est protégé par la loi. C’est bon à savoir mais est-ce bien utile dans votre cas ? Ce que vous souhaitez est de protéger votre livre avant qu’il ne soit édité, lors de votre recherche d’éditeur, n’est-ce pas ?

11. Déposer le livre à la BnF (Dépôt légal)

En France, le dépôt légal protège automatiquement votre livre, même si ce n’est pas sa vocation première. Mais, il ne s’applique qu’aux livres imprimés publiés et la protection ne s’établit légalement qu’à partir de la date de publication du livre. Encore une fois, c’est bon à savoir, mais dans votre cas bien insuffisant puisque vous ne bénéficiez pas de cette protection lorsque vous envoyez votre manuscrit aux maisons d’édition.

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